LES PETITS CHAPELAIS - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
Présentation détaillée de LES PETITS CHAPELAIS
LES PETITS CHAPELAIS est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2025 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Chavagne.
Profil et organisation
LES PETITS CHAPELAIS est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 35310 à CHAVAGNE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- LES PETITS CHAPELAIS
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Activité principale
- NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/07/2012
- Effectif (2023)
- 3-5 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de LES PETITS CHAPELAIS
Activité d’urbanisme de LES PETITS CHAPELAIS
LES PETITS CHAPELAIS compte 3 autorisations recensées sur la période 15/04/2014 - 30/06/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LES PETITS CHAPELAIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de LES PETITS CHAPELAIS
3 autorisations sur la période 15/04/2014 - 30/06/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Chavagne.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LES PETITS CHAPELAIS dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Petits Chapelais, Chavagne (35310) | PC Locaux | ZB120, ZB45 | 38 619 m² | 76 m² | 2025/06/30 |
| Les Petits Chapelais, Chavagne (35310) | PC Locaux | ZB120, ZB45 | 39 167 m² | 468 m² | 2015/07/27 |
| Les Petits Chapelais, Chavagne (35310) | DP Locaux | ZB120, ZB119 | 104 m² | 314 m² | 2014/04/15 |
Répartition géographique des autorisations de LES PETITS CHAPELAIS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à LES PETITS CHAPELAIS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur LES PETITS CHAPELAIS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.