Présentation détaillée de LES PAPILLONS BLANCS DE PONT-AUDEMER ET DES CANTONS DE LA RISLE
LES PAPILLONS BLANCS DE PONT-AUDEMER ET DES CANTONS DE LA RISLE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2026 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Pont-Audemer.
Profil et organisation
LES PAPILLONS BLANCS DE PONT-AUDEMER ET DES CANTONS DE LA RISLE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 27500 à Pont-Audemer.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
LES PAPILLONS BLANCS DE PONT-AUDEMER ET DES CANTONS DE LA RISLE
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 88.91B - Accueil ou accompagnement sans hébergement d'enfants handicapés
Permis de construire et DP de LES PAPILLONS BLANCS DE PONT-AUDEMER ET DES CANTONS DE LA RISLE
Activité d’urbanisme de LES PAPILLONS BLANCS DE PONT-AUDEMER ET DES CANTONS DE LA RISLE
LES PAPILLONS BLANCS DE PONT-AUDEMER ET DES CANTONS DE LA RISLE compte 1
autorisation recensée
sur la période 16/01/2026 - 16/01/2026,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LES PAPILLONS BLANCS DE PONT-AUDEMER ET DES CANTONS DE LA RISLE, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
16/01/2026 - 16/01/2026
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de LES PAPILLONS BLANCS DE PONT-AUDEMER ET DES CANTONS DE LA RISLE
1 autorisation sur la période 16/01/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Pont-Audemer.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LES PAPILLONS BLANCS DE PONT-AUDEMER ET DES CANTONS DE LA RISLE dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à LES PAPILLONS BLANCS DE PONT-AUDEMER ET DES CANTONS DE LA RISLE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur LES PAPILLONS BLANCS DE PONT-AUDEMER ET DES CANTONS DE LA RISLE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur LES PAPILLONS BLANCS DE PONT-AUDEMER ET DES CANTONS DE LA RISLE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LES PAPILLONS BLANCS DE PONT-AUDEMER ET DES CANTONS DE LA RISLE ?
LES PAPILLONS BLANCS DE PONT-AUDEMER ET DES CANTONS DE LA RISLE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LES PAPILLONS BLANCS DE PONT-AUDEMER ET DES CANTONS DE LA RISLE ?
Le profil de LES PAPILLONS BLANCS DE PONT-AUDEMER ET DES CANTONS DE LA RISLE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LES PAPILLONS BLANCS DE PONT-AUDEMER ET DES CANTONS DE LA RISLE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LES PAPILLONS BLANCS DE PONT-AUDEMER ET DES CANTONS DE LA RISLE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LES PAPILLONS BLANCS DE PONT-AUDEMER ET DES CANTONS DE LA RISLE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.