LES MIMOSAS - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
352126650 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 23/05/1989

Infos clés

Siège

Vendée (85)

Total autorisations

4

Permis de construire et DP

3

Permis d'aménager

1

Présentation détaillée de LES MIMOSAS

LES MIMOSAS est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2026 : 3 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Aubigny-Les Clouzeaux.

Profil et organisation

LES MIMOSAS est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 85430 à AUBIGNY-LES CLOUZEAUX.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LES MIMOSAS
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
SIRET du siège
Date de création
23/05/1989
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de LES MIMOSAS

Activité d’urbanisme de LES MIMOSAS

LES MIMOSAS compte 4 autorisations recensées sur la période 26/08/2014 - 05/08/2026, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LES MIMOSAS, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

4

Période couverte

26/08/2014 - 05/08/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

4 communes

Permis de construire et DP de LES MIMOSAS

3 autorisations sur la période 26/08/2014 - 21/01/2026, réparties dans 3 communes, principalement à Aubigny-Les Clouzeaux. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LES MIMOSAS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Poirier, Aubigny-Les Clouzeaux (85430) PC Locaux ZV79 5 461 m² 317 m² 2026/01/21
2 Rue De La Laiterie, Nesmy (85310) PC Locaux AB477 2 492 m² 375 m² 2014/10/01
17 Rue Saint Joseph, Mouilleron-le-Captif (85000) PC Locaux AH99 2 452 m² 317 m² 2014/08/26

Permis d'aménager de LES MIMOSAS

1 autorisation sur la période 05/08/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Nieul-le-Dolent. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Les Mimosas, Nieul-le-Dolent (85430) PA ZB35 131 880 m² 2026/08/05

Répartition géographique des autorisations de LES MIMOSAS

Demandeurs comparables à LES MIMOSAS

Sources des informations sur LES MIMOSAS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LES MIMOSAS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LES MIMOSAS ?
LES MIMOSAS est associé à 4 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LES MIMOSAS ?
Le profil de LES MIMOSAS recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LES MIMOSAS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LES MIMOSAS concernent 4 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LES MIMOSAS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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