2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
7
Permis de construire et DP
4
Permis d'aménager
2
Permis de démolir
1
LES LOTISSEURS BRESSANS est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2023 : 4 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Viriat.
LES LOTISSEURS BRESSANS est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 01000 à Bourg-en-Bresse.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
LES LOTISSEURS BRESSANS compte 7 autorisations recensées sur la période 24/02/2013 - 06/11/2023, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LES LOTISSEURS BRESSANS, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 24/02/2013 - 06/11/2023, réparties dans 4 communes, principalement à Attignat. Ce type représente 57 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LES LOTISSEURS BRESSANS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 276 Rue Des Pochons, Bresse Vallons (01340) | PC Logement | B2086, B2089 | 2 660 m² | 110 m² | 2013/02/24 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 autorisations sur la période 26/10/2013 - 06/07/2017, réparties dans 2 communes, principalement à Attignat. Ce type représente 29 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| La Chandeliere, Attignat (01340) | PA | AD208, AD212 | 5 253 m² | 2017/07/06 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| La Neuve Ouest, Viriat (01440) | PA | BL182, BL181 | 29 617 m² | 2013/10/26 |
1 autorisation sur la période 27/09/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Viriat. Ce type représente 14 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| La Neuve, Viriat (01440) | PD | BL178 | — | 2013/09/27 |
4 communes - 1 département - 1 région
Viriat
3 autorisations
Attignat
2 autorisations
Bresse Vallons
1 autorisation
Meillonnas
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
