LES JARDINS DE SEYSSES - Permis de construire et DP

Active
799171764 Société civile immobilière PME Créée le 08/12/2010

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de LES JARDINS DE SEYSSES

LES JARDINS DE SEYSSES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Toulouse.

Profil et organisation

LES JARDINS DE SEYSSES est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 31270 à VILLENEUVE TOLOSANE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LES JARDINS DE SEYSSES
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
08/12/2010
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de LES JARDINS DE SEYSSES

Activité d’urbanisme de LES JARDINS DE SEYSSES

LES JARDINS DE SEYSSES compte 2 autorisations recensées sur la période 25/09/2014 - 23/01/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LES JARDINS DE SEYSSES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

25/09/2014 - 23/01/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LES JARDINS DE SEYSSES

2 autorisations sur la période 25/09/2014 - 23/01/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Toulouse.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LES JARDINS DE SEYSSES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
88 Route De Seysses, Toulouse (31100) PC Logement BE95 2 142 m² 993 m² 2018/01/23
88 Rte De Seysses, Toulouse (31100) PC Logement BE95 2 142 m² 707 m² 2014/09/25

Répartition géographique des autorisations de LES JARDINS DE SEYSSES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à LES JARDINS DE SEYSSES

Sources des informations sur LES JARDINS DE SEYSSES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LES JARDINS DE SEYSSES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LES JARDINS DE SEYSSES ?
LES JARDINS DE SEYSSES est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LES JARDINS DE SEYSSES ?
Le profil de LES JARDINS DE SEYSSES recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LES JARDINS DE SEYSSES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LES JARDINS DE SEYSSES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LES JARDINS DE SEYSSES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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