LES JARDIN D'YSALINE - Permis de construire et DP

Cessée
753285451 Société civile immobilière de construction-vente Créée le 22/05/2012

Infos clés

Siège

Isère (38)

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de LES JARDIN D'YSALINE

LES JARDIN D'YSALINE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2017 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Vaulnaveys-le-Haut.

Profil et organisation

LES JARDIN D'YSALINE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 38240 à MEYLAN.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
LES JARDIN D'YSALINE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
22/05/2012

Siège social

Permis de construire et DP de LES JARDIN D'YSALINE

Activité d’urbanisme de LES JARDIN D'YSALINE

LES JARDIN D'YSALINE compte 3 autorisations recensées sur la période 28/01/2013 - 19/05/2017, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LES JARDIN D'YSALINE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

28/01/2013 - 19/05/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de LES JARDIN D'YSALINE

3 autorisations sur la période 28/01/2013 - 19/05/2017, réparties dans 2 communes, principalement à Vaulnaveys-le-Haut.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LES JARDIN D'YSALINE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Village, Vaulnaveys-le-Haut (38410) PC Logement AI312, AI317 2 445 m² 828 m² 2017/05/19
15 Av Pierre Mendes France, Poisat (38320) PC Logement AB158, AB162 2 151 m² 987 m² 2016/03/21
Le Village, Vaulnaveys-le-Haut (38410) PC Logement AI312, AI317 2 445 m² 1 462 m² 2013/01/28

Répartition géographique des autorisations de LES JARDIN D'YSALINE

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à LES JARDIN D'YSALINE

Sources des informations sur LES JARDIN D'YSALINE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LES JARDIN D'YSALINE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LES JARDIN D'YSALINE ?
LES JARDIN D'YSALINE est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LES JARDIN D'YSALINE ?
Le profil de LES JARDIN D'YSALINE recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LES JARDIN D'YSALINE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LES JARDIN D'YSALINE concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LES JARDIN D'YSALINE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides