LES JARDIN D'YSALINE - Permis de construire et DP
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
Présentation détaillée de LES JARDIN D'YSALINE
LES JARDIN D'YSALINE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2017 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Vaulnaveys-le-Haut.
Profil et organisation
LES JARDIN D'YSALINE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 38240 à MEYLAN.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- LES JARDIN D'YSALINE
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière de construction-vente
- Activité principale
- NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
- SIRET du siège
- Date de création
- 22/05/2012
Siège social
Permis de construire et DP de LES JARDIN D'YSALINE
Activité d’urbanisme de LES JARDIN D'YSALINE
LES JARDIN D'YSALINE compte 3 autorisations recensées sur la période 28/01/2013 - 19/05/2017, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LES JARDIN D'YSALINE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de LES JARDIN D'YSALINE
3 autorisations sur la période 28/01/2013 - 19/05/2017, réparties dans 2 communes, principalement à Vaulnaveys-le-Haut.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LES JARDIN D'YSALINE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Village, Vaulnaveys-le-Haut (38410) | PC Logement | AI312, AI317 | 2 445 m² | 828 m² | 2017/05/19 |
| 15 Av Pierre Mendes France, Poisat (38320) | PC Logement | AB158, AB162 | 2 151 m² | 987 m² | 2016/03/21 |
| Le Village, Vaulnaveys-le-Haut (38410) | PC Logement | AI312, AI317 | 2 445 m² | 1 462 m² | 2013/01/28 |
Répartition géographique des autorisations de LES JARDIN D'YSALINE
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à LES JARDIN D'YSALINE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur LES JARDIN D'YSALINE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.