2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
LES JARDIN D'YSALINE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2017 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Vaulnaveys-le-Haut.
LES JARDIN D'YSALINE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 38240 à Meylan.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
LES JARDIN D'YSALINE compte 3 autorisations recensées sur la période 28/01/2013 - 19/05/2017, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LES JARDIN D'YSALINE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 28/01/2013 - 19/05/2017, réparties dans 2 communes, principalement à Vaulnaveys-le-Haut.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LES JARDIN D'YSALINE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Village, Vaulnaveys-le-Haut (38410) | PC Logement | AI312, AI317 | 2 445 m² | 828 m² | 2017/05/19 |
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 15 Av Pierre Mendes France, Poisat (38320) | PC Logement | AB158, AB162 | 2 151 m² | 987 m² | 2016/03/21 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Village, Vaulnaveys-le-Haut (38410) | PC Logement | AI312, AI317 | 2 445 m² | 1 462 m² | 2013/01/28 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
