LES HAUTS DE L'OUVEZE - Permis de construire et DP

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798183919 Autre société civile PME Créée le 01/11/2013

Présentation détaillée de LES HAUTS DE L'OUVEZE

LES HAUTS DE L'OUVEZE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vaison-la-Romaine.

Profil et organisation

LES HAUTS DE L'OUVEZE est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 07430 à DAVEZIEUX.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LES HAUTS DE L'OUVEZE
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/11/2013
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de LES HAUTS DE L'OUVEZE

Activité d’urbanisme de LES HAUTS DE L'OUVEZE

LES HAUTS DE L'OUVEZE compte 2 autorisations recensées sur la période 21/02/2014 - 15/06/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LES HAUTS DE L'OUVEZE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

21/02/2014 - 15/06/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LES HAUTS DE L'OUVEZE

2 autorisations sur la période 21/02/2014 - 15/06/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Vaison-la-Romaine.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LES HAUTS DE L'OUVEZE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
1100 D Chemin De L'ancienn, Vaison-la-Romaine (84110) PC Locaux AT367 1 399 m² 163 m² 2022/06/15
1100 Chemin De L'ancienne, Vaison-la-Romaine (84110) PC Locaux AT68 1 400 m² 306 m² 2014/02/21

Répartition géographique des autorisations de LES HAUTS DE L'OUVEZE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à LES HAUTS DE L'OUVEZE

Sources des informations sur LES HAUTS DE L'OUVEZE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LES HAUTS DE L'OUVEZE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LES HAUTS DE L'OUVEZE ?
LES HAUTS DE L'OUVEZE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LES HAUTS DE L'OUVEZE ?
Le profil de LES HAUTS DE L'OUVEZE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LES HAUTS DE L'OUVEZE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LES HAUTS DE L'OUVEZE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LES HAUTS DE L'OUVEZE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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