2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
LES FONTAINES est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2024 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Pédernec.
LES FONTAINES est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 22540 à Pédernec.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
LES FONTAINES compte 3 autorisations recensées sur la période 27/08/2014 - 27/06/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LES FONTAINES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 27/08/2014 - 27/06/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Pédernec.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LES FONTAINES dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Fontaines, Pédernec (22540) | PC Locaux | E32, E33 | 39 383 m² | 50 m² | 2024/06/27 |
1 autorisation en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Fontaines, Pédernec (22540) | PC Locaux | E419, E422 | 18 298 m² | 508 m² | 2019/03/12 |
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Fontaines, Pédernec (22540) | PC Locaux | E2429, E2427 | 17 496 m² | 770 m² | 2014/08/27 |
1 à 3 sur 3 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
