LES FLEURS D EXCEPTION DU PAYS DE GRASSE - Permis de construire et DP

Active
521073726 Association déclarée PME Créée le 04/03/2009

Infos clés

Présentation détaillée de LES FLEURS D EXCEPTION DU PAYS DE GRASSE

LES FLEURS D EXCEPTION DU PAYS DE GRASSE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Mouans-Sartoux.

Profil et organisation

LES FLEURS D EXCEPTION DU PAYS DE GRASSE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 06130 à GRASSE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LES FLEURS D EXCEPTION DU PAYS DE GRASSE
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
SIRET du siège
Date de création
04/03/2009
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de LES FLEURS D EXCEPTION DU PAYS DE GRASSE

Activité d’urbanisme de LES FLEURS D EXCEPTION DU PAYS DE GRASSE

LES FLEURS D EXCEPTION DU PAYS DE GRASSE compte 2 autorisations recensées sur la période 27/07/2018 - 31/05/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LES FLEURS D EXCEPTION DU PAYS DE GRASSE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

27/07/2018 - 31/05/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LES FLEURS D EXCEPTION DU PAYS DE GRASSE

2 autorisations sur la période 27/07/2018 - 31/05/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Mouans-Sartoux.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LES FLEURS D EXCEPTION DU PAYS DE GRASSE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
198 Chemin Du Bivouac, Mouans-Sartoux (06370) PC Locaux AY226 21 058 m² 249 m² 2023/05/31
198 Ch Du Bivouac, Mouans-Sartoux (06370) DP Locaux AY226 21 058 m² 815 m² 2018/07/27

Répartition géographique des autorisations de LES FLEURS D EXCEPTION DU PAYS DE GRASSE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à LES FLEURS D EXCEPTION DU PAYS DE GRASSE

Sources des informations sur LES FLEURS D EXCEPTION DU PAYS DE GRASSE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LES FLEURS D EXCEPTION DU PAYS DE GRASSE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LES FLEURS D EXCEPTION DU PAYS DE GRASSE ?
LES FLEURS D EXCEPTION DU PAYS DE GRASSE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LES FLEURS D EXCEPTION DU PAYS DE GRASSE ?
Le profil de LES FLEURS D EXCEPTION DU PAYS DE GRASSE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LES FLEURS D EXCEPTION DU PAYS DE GRASSE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LES FLEURS D EXCEPTION DU PAYS DE GRASSE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LES FLEURS D EXCEPTION DU PAYS DE GRASSE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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