LES FERMES - Permis de construire et DP

Active
497548644 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/04/2007

Présentation détaillée de LES FERMES

LES FERMES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Chaintreaux.

Profil et organisation

LES FERMES est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 77460 à Chaintreaux.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LES FERMES
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
SIRET du siège
Date de création
01/04/2007

Siège social

Permis de construire et DP de LES FERMES

Activité d’urbanisme de LES FERMES

LES FERMES compte 1 autorisation recensée sur la période 10/08/2023 - 10/08/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LES FERMES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

10/08/2023 - 10/08/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LES FERMES

1 autorisation sur la période 10/08/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Chaintreaux.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LES FERMES dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de LES FERMES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à LES FERMES

Sources des informations sur LES FERMES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LES FERMES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LES FERMES ?
LES FERMES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LES FERMES ?
Le profil de LES FERMES recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LES FERMES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LES FERMES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LES FERMES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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