Autorisations en 2020
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Route De Gisors Le Cornouiller, Delincourt (60240) | PA | F7, F35 | 61 598 m² | 2020/10/26 |
LES ESCARGOTS DU CORNOUILLER - Permis d'aménager
Cessée
844797472
Société civile d'exploitation agricole
Créée le 14/11/2018
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de LES ESCARGOTS DU CORNOUILLER
LES ESCARGOTS DU CORNOUILLER est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2020 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Delincourt.
Profil et organisation
LES ESCARGOTS DU CORNOUILLER est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 60240 à Delincourt.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- LES ESCARGOTS DU CORNOUILLER
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Activité principale
- NAF 01.49Z - Élevage d'autres animaux
- SIRET du siège
- Date de création
- 14/11/2018
Siège social
Permis d'aménager de LES ESCARGOTS DU CORNOUILLER
Activité d’urbanisme de LES ESCARGOTS DU CORNOUILLER
LES ESCARGOTS DU CORNOUILLER compte 1 autorisation recensée sur la période 26/10/2020 - 26/10/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour LES ESCARGOTS DU CORNOUILLER, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
26/10/2020 - 26/10/2020
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de LES ESCARGOTS DU CORNOUILLER
1 autorisation sur la période 26/10/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Delincourt.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de LES ESCARGOTS DU CORNOUILLER
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à LES ESCARGOTS DU CORNOUILLER
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
EARL DU FIL D'OR
SIREN 479219768
Même département de siège
5 autorisations
5 PC
GAEC DE LA CROIX BELLEFONTAINE
SIREN 330200148
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
EARL LALY
SIREN 380801316
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
EARL CRIGNON
SIREN 382155315
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
MAHIEUS JLB
SIREN 430141481
Même département de siège
3 autorisations
2 PC
1 PA
EARL DU COMPAGNON FIDELE
SIREN 440177434
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
Sources des informations sur LES ESCARGOTS DU CORNOUILLER
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur LES ESCARGOTS DU CORNOUILLER
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LES ESCARGOTS DU CORNOUILLER ?
LES ESCARGOTS DU CORNOUILLER est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LES ESCARGOTS DU CORNOUILLER ?
Le profil de LES ESCARGOTS DU CORNOUILLER recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LES ESCARGOTS DU CORNOUILLER apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LES ESCARGOTS DU CORNOUILLER concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LES ESCARGOTS DU CORNOUILLER signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable