LES DEUX DOLINES - Permis de construire et DP

Active
812871077 Société civile immobilière Créée le 22/06/2015

Infos clés

Présentation détaillée de LES DEUX DOLINES

LES DEUX DOLINES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2017 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Alliés.

Profil et organisation

LES DEUX DOLINES est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 25500 au Bélieu.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LES DEUX DOLINES
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
22/06/2015

Siège social

Permis de construire et DP de LES DEUX DOLINES

Activité d’urbanisme de LES DEUX DOLINES

LES DEUX DOLINES compte 1 autorisation recensée sur la période 13/02/2017 - 13/02/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LES DEUX DOLINES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

13/02/2017 - 13/02/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LES DEUX DOLINES

1 autorisation sur la période 13/02/2017, répartie dans 1 commune, principalement aux Alliés.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LES DEUX DOLINES dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de LES DEUX DOLINES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à LES DEUX DOLINES

Sources des informations sur LES DEUX DOLINES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LES DEUX DOLINES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LES DEUX DOLINES ?
LES DEUX DOLINES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LES DEUX DOLINES ?
Le profil de LES DEUX DOLINES recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LES DEUX DOLINES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LES DEUX DOLINES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LES DEUX DOLINES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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