2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
2
LES DEUX CHENES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Lapeyrouse-Mornay.
LES DEUX CHENES est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 26210 à Lapeyrouse-Mornay.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
LES DEUX CHENES compte 2 autorisations recensées sur la période 06/10/2016 - 24/08/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LES DEUX CHENES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 06/10/2016 - 24/08/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Lapeyrouse-Mornay.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LES DEUX CHENES dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 623 Rte De Pact, Lapeyrouse-Mornay (26210) | PC Locaux | ZC308 | 11 980 m² | 1 397 m² | 2023/08/24 |
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 555-6 Route De Pact, Lapeyrouse-Mornay (26210) | PC Locaux | ZC244, ZC245 | — | 842 m² | 2016/10/06 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
