LES DEUX CHENES - Permis de construire et DP

Active
384825501 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/02/1992

Présentation détaillée de LES DEUX CHENES

LES DEUX CHENES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Lapeyrouse-Mornay.

Profil et organisation

LES DEUX CHENES est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 26210 à LAPEYROUSE-MORNAY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LES DEUX CHENES
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
SIRET du siège
Date de création
01/02/1992

Siège social

Permis de construire et DP de LES DEUX CHENES

Activité d’urbanisme de LES DEUX CHENES

LES DEUX CHENES compte 2 autorisations recensées sur la période 06/10/2016 - 24/08/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LES DEUX CHENES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

06/10/2016 - 24/08/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LES DEUX CHENES

2 autorisations sur la période 06/10/2016 - 24/08/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Lapeyrouse-Mornay.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LES DEUX CHENES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
623 Rte De Pact, Lapeyrouse-Mornay (26210) PC Locaux ZC308 11 980 m² 1 397 m² 2023/08/24
555-6 Route De Pact, Lapeyrouse-Mornay (26210) PC Locaux ZC244, ZC245 842 m² 2016/10/06

Répartition géographique des autorisations de LES DEUX CHENES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à LES DEUX CHENES

Sources des informations sur LES DEUX CHENES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LES DEUX CHENES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LES DEUX CHENES ?
LES DEUX CHENES est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LES DEUX CHENES ?
Le profil de LES DEUX CHENES recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LES DEUX CHENES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LES DEUX CHENES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LES DEUX CHENES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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