LES CONCHES - Permis de construire et DP

Active
928416379 SAS, société par actions simplifiée PME Créée le 20/04/2024

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 66.30Z - Gestion de fonds

Siège

Doubs (25)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de LES CONCHES

LES CONCHES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Besançon.

Profil et organisation

LES CONCHES est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 25000 à Besançon.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LES CONCHES
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 66.30Z - Gestion de fonds
SIRET du siège
Date de création
20/04/2024
Catégorie d’entreprise
PME
Société à mission
Non

Siège social

Permis de construire et DP de LES CONCHES

Activité d’urbanisme de LES CONCHES

LES CONCHES compte 1 autorisation recensée sur la période 06/12/2024 - 06/12/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LES CONCHES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

06/12/2024 - 06/12/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LES CONCHES

1 autorisation sur la période 06/12/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Besançon.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LES CONCHES dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de LES CONCHES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à LES CONCHES

Sources des informations sur LES CONCHES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LES CONCHES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LES CONCHES ?
LES CONCHES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LES CONCHES ?
Le profil de LES CONCHES recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LES CONCHES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LES CONCHES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LES CONCHES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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