2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
LES CHATELETS est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Roches-Bettaincourt.
LES CHATELETS est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 52270 à Roches-Bettaincourt.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
LES CHATELETS compte 2 autorisations recensées sur la période 30/09/2024 - 06/11/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LES CHATELETS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 30/09/2024 - 06/11/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Roches-Bettaincourt.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LES CHATELETS dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Route De Rimaucourt, Roches-Bettaincourt (52270) | PC Locaux | ZC5 | 62 620 m² | 510 m² | 2024/11/06 |
| 13 Chemin Des Bois, Roches-Bettaincourt (52270) | PC Locaux | ZB97 | 23 106 m² | 750 m² | 2024/09/30 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
