LES CHALETS DE CHAVIERE - Permis de construire et DP

Cessée
514578160 Autre société civile Créée le 09/06/2009

Infos clés

Siège

Savoie (73)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de LES CHALETS DE CHAVIERE

LES CHALETS DE CHAVIERE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2018 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Pralognan-la-Vanoise.

Profil et organisation

LES CHALETS DE CHAVIERE est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 73710 à Pralognan-la-Vanoise.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
LES CHALETS DE CHAVIERE
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
09/06/2009

Siège social

Permis de construire et DP de LES CHALETS DE CHAVIERE

Activité d’urbanisme de LES CHALETS DE CHAVIERE

LES CHALETS DE CHAVIERE compte 1 autorisation recensée sur la période 21/06/2018 - 21/06/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LES CHALETS DE CHAVIERE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

21/06/2018 - 21/06/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LES CHALETS DE CHAVIERE

1 autorisation sur la période 21/06/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Pralognan-la-Vanoise.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LES CHALETS DE CHAVIERE dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de LES CHALETS DE CHAVIERE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à LES CHALETS DE CHAVIERE

Sources des informations sur LES CHALETS DE CHAVIERE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LES CHALETS DE CHAVIERE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LES CHALETS DE CHAVIERE ?
LES CHALETS DE CHAVIERE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LES CHALETS DE CHAVIERE ?
Le profil de LES CHALETS DE CHAVIERE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LES CHALETS DE CHAVIERE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LES CHALETS DE CHAVIERE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LES CHALETS DE CHAVIERE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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