Autorisations en 2023
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 10 Avenue De Vallon, Ruoms (07120) | PD | E914 | 4 221 m² | 2023/09/14 |
LES BOCAUX - Permis de démolir
Active
901600957
Société civile immobilière
Créée le 20/07/2021
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de LES BOCAUX
LES BOCAUX est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Ruoms.
Profil et organisation
LES BOCAUX est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 07120 à Ruoms.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- LES BOCAUX
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 20/07/2021
Siège social
Permis de démolir de LES BOCAUX
Activité d’urbanisme de LES BOCAUX
LES BOCAUX compte 1 autorisation recensée sur la période 14/09/2023 - 14/09/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour LES BOCAUX, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
14/09/2023 - 14/09/2023
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de LES BOCAUX
1 autorisation sur la période 14/09/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Ruoms.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de LES BOCAUX
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à LES BOCAUX
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
SCI AC2L
SIREN 535276265
Même département de siège
26 autorisations
26 PC
LOGIS HORIZON
SIREN 834495459
Même département de siège
15 autorisations
15 PC
SCI MIR
SIREN 487449464
Même département de siège
12 autorisations
6 PC
1 PA
5 PD
SCI A..M.H.
SIREN 492361167
Même département de siège
11 autorisations
11 PC
SCI MATHILDA
SIREN 412027831
Même département de siège
9 autorisations
9 PC
SCI LE POMMIER
SIREN 322556317
Même département de siège
8 autorisations
8 PC
Sources des informations sur LES BOCAUX
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur LES BOCAUX
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LES BOCAUX ?
LES BOCAUX est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LES BOCAUX ?
Le profil de LES BOCAUX recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LES BOCAUX apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LES BOCAUX concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LES BOCAUX signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable