LES 4 M - Permis de construire et DP

Active
918881376 Société civile immobilière Créée le 04/08/2022

Infos clés

Présentation détaillée de LES 4 M

LES 4 M est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bâgé-Dommartin.

Profil et organisation

LES 4 M est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 01380 à SAINT-GENIS-SUR-MENTHON.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LES 4 M
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
04/08/2022

Siège social

Permis de construire et DP de LES 4 M

Activité d’urbanisme de LES 4 M

LES 4 M compte 2 autorisations recensées sur la période 19/05/2025 - 19/05/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LES 4 M, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

19/05/2025 - 19/05/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LES 4 M

2 autorisations sur la période 19/05/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Bâgé-Dommartin.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LES 4 M dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
0045 Impasse De L Ancienne Ecol, Bâgé-Dommartin (01380) DP Logement 0D1146, 0D1144 1 373 m² 85 m² 2025/05/19
0045 Impasse De L Ancienne Ecol, Bâgé-Dommartin (01380) DP Logement 0D1146, 0D1144 1 373 m² 110 m² 2025/05/19

Répartition géographique des autorisations de LES 4 M

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à LES 4 M

Sources des informations sur LES 4 M

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LES 4 M

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LES 4 M ?
LES 4 M est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LES 4 M ?
Le profil de LES 4 M recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LES 4 M apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LES 4 M concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LES 4 M signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides