L'ELEVAGE D'ALYS - Permis de construire et DP

Active
884204728 Société civile d'exploitation agricole Créée le 04/06/2020

Infos clés

Siège

Ain (01)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de L'ELEVAGE D'ALYS

L'ELEVAGE D'ALYS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2023 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Chaneins.

Profil et organisation

L'ELEVAGE D'ALYS est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 01990 à CHANEINS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
L'ELEVAGE D'ALYS
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.43Z - Élevage de chevaux et d'autres équidés
SIRET du siège
Date de création
04/06/2020
Effectif (2023)
0 salarié

Siège social

Permis de construire et DP de L'ELEVAGE D'ALYS

Activité d’urbanisme de L'ELEVAGE D'ALYS

L'ELEVAGE D'ALYS compte 2 autorisations recensées sur la période 03/08/2023 - 27/05/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour L'ELEVAGE D'ALYS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

03/08/2023 - 27/05/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de L'ELEVAGE D'ALYS

2 autorisations sur la période 03/08/2023 - 27/05/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Chaneins.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à L'ELEVAGE D'ALYS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Chaillouvres, Chaneins (01990) PC Locaux 0B537, 0B389 17 901 m² 3 983 m² 2025/05/27
Chaillouvres, Chaneins (01990) PC Locaux 0B389, 0B537 17 901 m² 1 072 m² 2023/08/03

Répartition géographique des autorisations de L'ELEVAGE D'ALYS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à L'ELEVAGE D'ALYS

Sources des informations sur L'ELEVAGE D'ALYS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur L'ELEVAGE D'ALYS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à L'ELEVAGE D'ALYS ?
L'ELEVAGE D'ALYS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à L'ELEVAGE D'ALYS ?
Le profil de L'ELEVAGE D'ALYS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes L'ELEVAGE D'ALYS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à L'ELEVAGE D'ALYS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à L'ELEVAGE D'ALYS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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