LE PRE D'OULE - Permis de construire et DP

Active
922885397 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/01/2023

Infos clés

Présentation détaillée de LE PRE D'OULE

LE PRE D'OULE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2026 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Rottier.

Profil et organisation

LE PRE D'OULE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 26470 à La Motte-Chalancon.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LE PRE D'OULE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.13Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
SIRET du siège
Date de création
01/01/2023

Siège social

Permis de construire et DP de LE PRE D'OULE

Activité d’urbanisme de LE PRE D'OULE

LE PRE D'OULE compte 1 autorisation recensée sur la période 28/03/2026 - 28/03/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LE PRE D'OULE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

28/03/2026 - 28/03/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LE PRE D'OULE

1 autorisation sur la période 28/03/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Rottier.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE PRE D'OULE dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de LE PRE D'OULE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à LE PRE D'OULE

Sources des informations sur LE PRE D'OULE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LE PRE D'OULE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LE PRE D'OULE ?
LE PRE D'OULE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LE PRE D'OULE ?
Le profil de LE PRE D'OULE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LE PRE D'OULE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LE PRE D'OULE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LE PRE D'OULE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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