LE PONT CORNE - Permis de construire et DP

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813495389 Société civile immobilière PME Créée le 14/08/2015

Présentation détaillée de LE PONT CORNE

LE PONT CORNE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Chantonnay.

Profil et organisation

LE PONT CORNE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 44000 à Nantes.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
LE PONT CORNE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
14/08/2015
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de LE PONT CORNE

Activité d’urbanisme de LE PONT CORNE

LE PONT CORNE compte 1 autorisation recensée sur la période 24/03/2016 - 24/03/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LE PONT CORNE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

24/03/2016 - 24/03/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LE PONT CORNE

1 autorisation sur la période 24/03/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Chantonnay.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE PONT CORNE dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2016

1 autorisation affichée pour 2016.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2016
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
89 Avenue Monseigneur Bati, Chantonnay (85110) PC Locaux AO2, AO3 24 515 m² 374 m² 2016/03/24

Répartition géographique des autorisations de LE PONT CORNE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à LE PONT CORNE

Sources des informations sur LE PONT CORNE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LE PONT CORNE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LE PONT CORNE ?
LE PONT CORNE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LE PONT CORNE ?
Le profil de LE PONT CORNE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LE PONT CORNE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LE PONT CORNE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LE PONT CORNE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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