LE PERREUX CANAL - Permis de construire et DP

Active
509568051 Autre société civile GE Créée le 15/12/2008

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de LE PERREUX CANAL

LE PERREUX CANAL est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2019 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Perreux-sur-Marne.

Profil et organisation

LE PERREUX CANAL est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 92800 à Puteaux.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LE PERREUX CANAL
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
15/12/2008
Catégorie d’entreprise
GE

Siège social

Permis de construire et DP de LE PERREUX CANAL

Activité d’urbanisme de LE PERREUX CANAL

LE PERREUX CANAL compte 1 autorisation recensée sur la période 10/07/2019 - 10/07/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LE PERREUX CANAL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

10/07/2019 - 10/07/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LE PERREUX CANAL

1 autorisation sur la période 10/07/2019, répartie dans 1 commune, principalement au Perreux-sur-Marne.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE PERREUX CANAL dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de LE PERREUX CANAL

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à LE PERREUX CANAL

Sources des informations sur LE PERREUX CANAL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LE PERREUX CANAL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LE PERREUX CANAL ?
LE PERREUX CANAL est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LE PERREUX CANAL ?
Le profil de LE PERREUX CANAL recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LE PERREUX CANAL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LE PERREUX CANAL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LE PERREUX CANAL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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