Autorisations en 2022
1 autorisation en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Du Chazeau, Pougues-les-Eaux (58320) | PA | ZO218 | 14 756 m² | 2022/01/25 |
LE PATUREAU - Permis d'aménager
Active
818142895
Société civile immobilière de construction-vente
PME
Créée le 01/10/2015
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de LE PATUREAU
LE PATUREAU est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Pougues-les-Eaux.
Profil et organisation
LE PATUREAU est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 42400 à Saint-Chamond.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- LE PATUREAU
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière de construction-vente
- Activité principale
- NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/10/2015
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis d'aménager de LE PATUREAU
Activité d’urbanisme de LE PATUREAU
LE PATUREAU compte 1 autorisation recensée sur la période 25/01/2022 - 25/01/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour LE PATUREAU, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
25/01/2022 - 25/01/2022
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de LE PATUREAU
1 autorisation sur la période 25/01/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Pougues-les-Eaux.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de LE PATUREAU
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à LE PATUREAU
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
FOREZIENNE DE PROMOTION
SIREN 434253282
Même département de siège
55 autorisations
35 PC
19 PA
1 PD
S A ENTREPRISE THOMAS
SIREN 887050268
Même département de siège
43 autorisations
21 PC
13 PA
9 PD
INOVY
SIREN 523335578
Même département de siège
33 autorisations
30 PC
3 PD
FONCIER CONCEPT
SIREN 497859256
Même département de siège
23 autorisations
3 PC
18 PA
2 PD
MR PROMOTION
SIREN 819615535
Même département de siège
22 autorisations
20 PC
1 PA
1 PD
LOTIR RHONE ALPES
SIREN 400183919
Même département de siège
19 autorisations
13 PC
4 PA
2 PD
Sources des informations sur LE PATUREAU
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur LE PATUREAU
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LE PATUREAU ?
LE PATUREAU est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LE PATUREAU ?
Le profil de LE PATUREAU recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LE PATUREAU apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LE PATUREAU concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LE PATUREAU signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable