LE PARC DU CHATEAU - Permis d'aménager

Active
500541503 Autre société civile PME Créée le 21/09/2007

Infos clés

Siège

Nord (59)

Permis d'aménager

2

Présentation détaillée de LE PARC DU CHATEAU

LE PARC DU CHATEAU est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2018 : 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Marœuil.

Profil et organisation

LE PARC DU CHATEAU est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 59100 à ROUBAIX.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LE PARC DU CHATEAU
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
21/09/2007
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis d'aménager de LE PARC DU CHATEAU

Activité d’urbanisme de LE PARC DU CHATEAU

LE PARC DU CHATEAU compte 2 autorisations recensées sur la période 23/05/2017 - 27/04/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.

Retrouvez ci-dessous, pour LE PARC DU CHATEAU, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

23/05/2017 - 27/04/2018

Type dominant

Permis d'aménager

Territoires couverts

1 communes

Permis d'aménager de LE PARC DU CHATEAU

2 autorisations sur la période 23/05/2017 - 27/04/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Marœuil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Rues Neuve Du Rossignol E, Marœuil (62161) PA F11, F73 11 113 m² 2018/04/27
Rue Du Stade, Marœuil (62161) PA F11, F104 11 006 m² 2017/05/23

Répartition géographique des autorisations de LE PARC DU CHATEAU

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à LE PARC DU CHATEAU

Sources des informations sur LE PARC DU CHATEAU

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LE PARC DU CHATEAU

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LE PARC DU CHATEAU ?
LE PARC DU CHATEAU est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LE PARC DU CHATEAU ?
Le profil de LE PARC DU CHATEAU recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LE PARC DU CHATEAU apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LE PARC DU CHATEAU concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LE PARC DU CHATEAU signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides