Autorisations en 2025
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Avenue Du General Leclerc, Dreux (28100) | PA | AL420, AL423 | 1 687 m² | 2025/02/18 |
LE MOUSSELET - Permis d'aménager
Active
511358319
Autre société civile
PME
Créée le 19/02/2009
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de LE MOUSSELET
LE MOUSSELET est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2025 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Dreux.
Profil et organisation
LE MOUSSELET est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 28100 à Dreux.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- LE MOUSSELET
- SIREN
- Forme juridique
- Autre société civile
- Activité principale
- NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
- Section NAF
- F - Construction
- Division NAF
- 41 - Construction de bâtiments
- SIRET du siège
- Date de création
- 19/02/2009
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis d'aménager de LE MOUSSELET
Activité d’urbanisme de LE MOUSSELET
LE MOUSSELET compte 1 autorisation recensée sur la période 18/02/2025 - 18/02/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour LE MOUSSELET, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
18/02/2025 - 18/02/2025
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de LE MOUSSELET
1 autorisation sur la période 18/02/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Dreux.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de LE MOUSSELET
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à LE MOUSSELET
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
PIERRES ET TERRITOIRES D'EURE ET LOIR
SIREN 391669454
Même secteur et même département
6 autorisations
4 PC
2 PA
ADVAL
SIREN 790621429
Même secteur et même département
6 autorisations
3 PC
3 PD
SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION VENTE LA VARENNE II
SIREN 794171538
Même secteur et même département
4 autorisations
4 PC
GICOM
SIREN 489914473
Même secteur et même département
2 autorisations
2 PC
SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION VENTE LE VAL ROQUET
SIREN 530151455
Même secteur et même département
2 autorisations
2 PC
AUNEAU DEVELOPPEMENT
SIREN 802961672
Même secteur et même département
2 autorisations
1 PA
1 PD
Sources des informations sur LE MOUSSELET
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur LE MOUSSELET
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LE MOUSSELET ?
LE MOUSSELET est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LE MOUSSELET ?
Le profil de LE MOUSSELET recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LE MOUSSELET apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LE MOUSSELET concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LE MOUSSELET signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable