LE MILLESIME - Permis de construire et DP

Cessée
434740163 Société civile immobilière de construction-vente Créée le 26/02/2001

Infos clés

Siège

Bas-Rhin (67)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de LE MILLESIME

LE MILLESIME est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Illkirch-Graffenstaden.

Profil et organisation

LE MILLESIME est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 67400 à ILLKIRCH-GRAFFENSTADEN.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
LE MILLESIME
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
26/02/2001

Siège social

Permis de construire et DP de LE MILLESIME

Activité d’urbanisme de LE MILLESIME

LE MILLESIME compte 2 autorisations recensées sur la période 02/05/2016 - 11/01/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LE MILLESIME, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

02/05/2016 - 11/01/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LE MILLESIME

2 autorisations sur la période 02/05/2016 - 11/01/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Illkirch-Graffenstaden.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE MILLESIME dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
8 Rue Du Raisin, Illkirch-Graffenstaden (67400) PC Logement 3932, 39325 4 100 m² 1 300 m² 2017/01/11
8 Rue Du Raisin, Illkirch-Graffenstaden (67400) PC Logement 39325, 39502 2 936 m² 1 226 m² 2016/05/02

Répartition géographique des autorisations de LE MILLESIME

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à LE MILLESIME

Sources des informations sur LE MILLESIME

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LE MILLESIME

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LE MILLESIME ?
LE MILLESIME est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LE MILLESIME ?
Le profil de LE MILLESIME recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LE MILLESIME apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LE MILLESIME concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LE MILLESIME signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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