LE JARDIN DES LOFTS - Permis de construire et DP

Cessée
750103434 Société à responsabilité limitée (sans autre indication) PME Créée le 01/03/2012

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de LE JARDIN DES LOFTS

LE JARDIN DES LOFTS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Domancy.

Profil et organisation

LE JARDIN DES LOFTS est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 74000 à ANNECY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
LE JARDIN DES LOFTS
SIREN
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale
NAF 41.20A - Construction de maisons individuelles
SIRET du siège
Date de création
01/03/2012
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de LE JARDIN DES LOFTS

Activité d’urbanisme de LE JARDIN DES LOFTS

LE JARDIN DES LOFTS compte 2 autorisations recensées sur la période 29/04/2013 - 20/09/2016, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LE JARDIN DES LOFTS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

29/04/2013 - 20/09/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de LE JARDIN DES LOFTS

2 autorisations sur la période 29/04/2013 - 20/09/2016, réparties dans 2 communes, principalement à Domancy.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE JARDIN DES LOFTS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Route Du Chef Lieu, Domancy (74700) PC Logement A3000 1 368 m² 499 m² 2016/09/20
Rue Des Dimes, Scionzier (74950) PC Logement I107, I109 2 189 m² 1 405 m² 2013/04/29

Répartition géographique des autorisations de LE JARDIN DES LOFTS

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à LE JARDIN DES LOFTS

Sources des informations sur LE JARDIN DES LOFTS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LE JARDIN DES LOFTS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LE JARDIN DES LOFTS ?
LE JARDIN DES LOFTS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LE JARDIN DES LOFTS ?
Le profil de LE JARDIN DES LOFTS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LE JARDIN DES LOFTS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LE JARDIN DES LOFTS concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LE JARDIN DES LOFTS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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