2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 55.20Z - Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée
Siège
Permis de construire et DP
2
LE JARBAY est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2013 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Mont-Saxonnex.
LE JARBAY est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 74130 à Mont-Saxonnex.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
LE JARBAY compte 2 autorisations recensées sur la période 18/04/2013 - 05/12/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LE JARBAY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 18/04/2013 - 05/12/2013, réparties dans 1 commune, principalement à Mont-Saxonnex.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE JARBAY dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Jarbay - L Orme, Mont-Saxonnex (74130) | PC Locaux | AB231, AB702 | 12 395 m² | 490 m² | 2013/12/05 |
| Le Jarbay - L Orme, Mont-Saxonnex (74130) | PC Mixte | AC759, AC42 | 12 395 m² | 379 m² | 2013/04/18 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
