Autorisations en 2021
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chemin Des Ouasses, Mont-Saint-Père (02400) | PD | ZE105 | 2 090 m² | 2021/04/28 |
LE HAUT DES CAVES - Permis de démolir
Active
334896610
Société civile d'exploitation agricole
Créée le 20/02/1986
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de LE HAUT DES CAVES
LE HAUT DES CAVES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2021 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Mont-Saint-Père.
Profil et organisation
LE HAUT DES CAVES est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 51270 à Fèrebrianges.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- LE HAUT DES CAVES
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Activité principale
- NAF 01.21Z - Culture de la vigne
- SIRET du siège
- Date de création
- 20/02/1986
Siège social
Permis de démolir de LE HAUT DES CAVES
Activité d’urbanisme de LE HAUT DES CAVES
LE HAUT DES CAVES compte 1 autorisation recensée sur la période 28/04/2021 - 28/04/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour LE HAUT DES CAVES, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
28/04/2021 - 28/04/2021
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de LE HAUT DES CAVES
1 autorisation sur la période 28/04/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Mont-Saint-Père.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de LE HAUT DES CAVES
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à LE HAUT DES CAVES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
COOPERATIVE GENERALE DES VIGNERONS
SIREN 780358206
Même département de siège
7 autorisations
7 PC
DE LA RUELLE DES BUTTES
SIREN 380969063
Même département de siège
6 autorisations
6 PC
MAISON LHEUREUX
SIREN 403693971
Même département de siège
6 autorisations
6 PC
TARLANT
SIREN 311820559
Même département de siège
5 autorisations
4 PC
1 PD
DOMAINE DE LA MALMAISON
SIREN 401147574
Même département de siège
5 autorisations
2 PC
3 PD
EARL SCHADECK
SIREN 404374837
Même département de siège
5 autorisations
5 PC
Sources des informations sur LE HAUT DES CAVES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur LE HAUT DES CAVES
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LE HAUT DES CAVES ?
LE HAUT DES CAVES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LE HAUT DES CAVES ?
Le profil de LE HAUT DES CAVES recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LE HAUT DES CAVES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LE HAUT DES CAVES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LE HAUT DES CAVES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable