LE GRAND BUISSON - Permis de construire et DP

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791826308 Société civile immobilière Créée le 02/04/2013

Présentation détaillée de LE GRAND BUISSON

LE GRAND BUISSON est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Charles-la-Forêt.

Profil et organisation

LE GRAND BUISSON est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 53170 à Saint-Charles-la-Forêt.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
LE GRAND BUISSON
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
02/04/2013

Siège social

Permis de construire et DP de LE GRAND BUISSON

Activité d’urbanisme de LE GRAND BUISSON

LE GRAND BUISSON compte 1 autorisation recensée sur la période 12/07/2016 - 12/07/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LE GRAND BUISSON, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

12/07/2016 - 12/07/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LE GRAND BUISSON

1 autorisation sur la période 12/07/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Charles-la-Forêt.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE GRAND BUISSON dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2016

1 autorisation affichée pour 2016.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2016
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Grand Buisson, Saint-Charles-la-Forêt (53170) PC Locaux A403, A402 273 116 m² 444 m² 2016/07/12

Répartition géographique des autorisations de LE GRAND BUISSON

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à LE GRAND BUISSON

Sources des informations sur LE GRAND BUISSON

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LE GRAND BUISSON

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LE GRAND BUISSON ?
LE GRAND BUISSON est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LE GRAND BUISSON ?
Le profil de LE GRAND BUISSON recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LE GRAND BUISSON apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LE GRAND BUISSON concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LE GRAND BUISSON signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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