LE FOYER DU TOIT FAMILIAL - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
8
Permis de construire et DP
6
Permis de démolir
2
Présentation détaillée de LE FOYER DU TOIT FAMILIAL
LE FOYER DU TOIT FAMILIAL est associé à 8 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 6 permis de construire et DP, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Sotteville-lès-Rouen.
Profil et organisation
LE FOYER DU TOIT FAMILIAL est enregistré sous la forme juridique SA de HLM à conseil d'administration, avec un siège déclaré 76300 à SOTTEVILLE-LES-ROUEN.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- LE FOYER DU TOIT FAMILIAL
- SIREN
- Forme juridique
- SA de HLM à conseil d'administration
- Activité principale
- NAF 68.20A - Location de logements
- SIRET du siège
- Date de création
- 28/10/1991
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 20-49 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de LE FOYER DU TOIT FAMILIAL
Activité d’urbanisme de LE FOYER DU TOIT FAMILIAL
LE FOYER DU TOIT FAMILIAL compte 8 autorisations recensées sur la période 06/08/2013 - 06/07/2026, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LE FOYER DU TOIT FAMILIAL, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de LE FOYER DU TOIT FAMILIAL
6 autorisations sur la période 06/08/2013 - 22/05/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Sotteville-lès-Rouen. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE FOYER DU TOIT FAMILIAL dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 18 Rue Gaston Contremoulins, Sotteville-lès-Rouen (76300) | PC Logement | XA25, XA48 | 6 760 m² | 6 190 m² | 2023/05/22 |
| 19 Rue Jean Richard Bloch, Sotteville-lès-Rouen (76300) | PC Locaux | BC636, BC684 | — | 71 m² | 2016/09/12 |
| Rue Rue Bugnot Rue Meridienne, Sotteville-lès-Rouen (76300) | PC Mixte | AH142, AH151 | 5 990 m² | 7 829 m² | 2015/10/28 |
| Rue De Paris, Sotteville-lès-Rouen (76300) | PC Logement | XP159 | 5 634 m² | 3 713 m² | 2014/03/21 |
| 14 Rue Gambetta, Saint-Étienne-du-Rouvray (76800) | PC Logement | AW185, AW186 | — | 80 m² | 2013/10/14 |
| 398 Rue Leon Blum, Sotteville-lès-Rouen (76300) | PC Logement | AK331, AK341 | — | 2 818 m² | 2013/08/06 |
Permis de démolir de LE FOYER DU TOIT FAMILIAL
2 autorisations sur la période 17/10/2017 - 06/07/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Sotteville-lès-Rouen. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 4 Jules Guesde, Sotteville-lès-Rouen (76300) | PD | BC505 | 588 m² | 2026/07/06 |
| 13 Rue Georges Risler, Sotteville-lès-Rouen (76300) | PD | BD649 | — | 2017/10/17 |
Répartition géographique des autorisations de LE FOYER DU TOIT FAMILIAL
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à LE FOYER DU TOIT FAMILIAL
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur LE FOYER DU TOIT FAMILIAL
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.