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autorisations d'urbanisme
Infos clés
LE DOMAINE DES ROSES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Mamoudzou.
LE DOMAINE DES ROSES est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 97426 aux Trois-Bassins.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
LE DOMAINE DES ROSES compte 1 autorisation recensée sur la période 15/11/2024 - 15/11/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LE DOMAINE DES ROSES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 15/11/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Mamoudzou.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE DOMAINE DES ROSES dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Route De Plage Hamaha Kaweni La Joli, Mamoudzou (97600) | PC Mixte | AI88, AI89 | 1 101 m² | 925 m² | 2024/11/15 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
