2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
2
LE DEVANT DE LA FORET est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2026 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Dommartin-lès-Cuiseaux.
LE DEVANT DE LA FORET est enregistré sous la forme juridique Groupement foncier agricole, avec un siège déclaré 71480 à Dommartin-lès-Cuiseaux.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
LE DEVANT DE LA FORET compte 2 autorisations recensées sur la période 05/09/2019 - 27/07/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LE DEVANT DE LA FORET, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 05/09/2019 - 27/07/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Dommartin-lès-Cuiseaux.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE DEVANT DE LA FORET dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Grange Devant, Dommartin-lès-Cuiseaux (71480) | PC Locaux | ZA72, ZA73 | 318 950 m² | 3 m² | 2019/09/05 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
