LE DEVANT DE LA FORET - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de LE DEVANT DE LA FORET
LE DEVANT DE LA FORET est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2026 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Dommartin-lès-Cuiseaux.
Profil et organisation
LE DEVANT DE LA FORET est enregistré sous la forme juridique Groupement foncier agricole, avec un siège déclaré 71480 à DOMMARTIN-LES-CUISEAUX.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- LE DEVANT DE LA FORET
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement foncier agricole
- Activité principale
- NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- SIRET du siège
- Date de création
- 13/07/2013
Siège social
Permis de construire et DP de LE DEVANT DE LA FORET
Activité d’urbanisme de LE DEVANT DE LA FORET
LE DEVANT DE LA FORET compte 2 autorisations recensées sur la période 05/09/2019 - 27/07/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LE DEVANT DE LA FORET, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de LE DEVANT DE LA FORET
2 autorisations sur la période 05/09/2019 - 27/07/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Dommartin-lès-Cuiseaux.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE DEVANT DE LA FORET dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Armont, Dommartin-lès-Cuiseaux (71480) | PC Locaux | ZS41, ZS42 | 81 861 m² | 2 m² | 2026/07/27 |
| La Grange Devant, Dommartin-lès-Cuiseaux (71480) | PC Locaux | ZA72, ZA73 | 318 950 m² | 3 m² | 2019/09/05 |
Répartition géographique des autorisations de LE DEVANT DE LA FORET
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à LE DEVANT DE LA FORET
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur LE DEVANT DE LA FORET
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.