SCEA VINCENT DAUX - Permis de construire et DP

Active
413443607 Société civile d'exploitation agricole Créée le 20/08/1997

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 01.21Z - Culture de la vigne

Permis de construire et DP

4

Présentation détaillée de SCEA VINCENT DAUX

SCEA VINCENT DAUX est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2021 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Rully.

Profil et organisation

SCEA VINCENT DAUX est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 71150 à RULLY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCEA VINCENT DAUX
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.21Z - Culture de la vigne
SIRET du siège
Date de création
20/08/1997
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SCEA VINCENT DAUX

Activité d’urbanisme de SCEA VINCENT DAUX

SCEA VINCENT DAUX compte 4 autorisations recensées sur la période 03/04/2015 - 29/03/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCEA VINCENT DAUX, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

4

Période couverte

03/04/2015 - 29/03/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCEA VINCENT DAUX

4 autorisations sur la période 03/04/2015 - 29/03/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Rully.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA VINCENT DAUX dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
27 Chemin De La Plaine, Rully (71150) PC Locaux ZE238, ZE236 3 739 m² 132 m² 2021/03/29
21 Rue De Geley, Rully (71150) PC Locaux ZC65 9 340 m² 290 m² 2018/08/14
21 Rue De Geley, Rully (71150) PC Locaux ZC65 9 340 m² 842 m² 2016/02/16
Chemin De La Plaine Les Justices, Rully (71150) PC Locaux ZE225, ZE230 7 867 m² 637 m² 2015/04/03

Répartition géographique des autorisations de SCEA VINCENT DAUX

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCEA VINCENT DAUX

Sources des informations sur SCEA VINCENT DAUX

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCEA VINCENT DAUX

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCEA VINCENT DAUX ?
SCEA VINCENT DAUX est associé à 4 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCEA VINCENT DAUX ?
Le profil de SCEA VINCENT DAUX recense 4 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCEA VINCENT DAUX apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCEA VINCENT DAUX concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCEA VINCENT DAUX signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides