LE CLOS ROBERT - Permis de construire et DP

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401072848 Société civile immobilière Créée le 01/04/1995

Présentation détaillée de LE CLOS ROBERT

LE CLOS ROBERT est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2019 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Péray.

Profil et organisation

LE CLOS ROBERT est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 07130 à Saint-Péray.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
LE CLOS ROBERT
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/04/1995

Siège social

Permis de construire et DP de LE CLOS ROBERT

Activité d’urbanisme de LE CLOS ROBERT

LE CLOS ROBERT compte 1 autorisation recensée sur la période 14/01/2019 - 14/01/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LE CLOS ROBERT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

14/01/2019 - 14/01/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LE CLOS ROBERT

1 autorisation sur la période 14/01/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Péray.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE CLOS ROBERT dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de LE CLOS ROBERT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à LE CLOS ROBERT

Sources des informations sur LE CLOS ROBERT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LE CLOS ROBERT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LE CLOS ROBERT ?
LE CLOS ROBERT est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LE CLOS ROBERT ?
Le profil de LE CLOS ROBERT recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LE CLOS ROBERT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LE CLOS ROBERT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LE CLOS ROBERT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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