Autorisations en 2014
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Bertha Guyot, Le Russey (25210) | PA | AC104, AC103 | — | 2014/03/07 |
LE CLOS MONTALEMBERT - Permis d'aménager
Active
490682861
Société civile immobilière
ETI
Créée le 06/06/2006
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de LE CLOS MONTALEMBERT
LE CLOS MONTALEMBERT est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Russey.
Profil et organisation
LE CLOS MONTALEMBERT est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 71000 à Mâcon.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- LE CLOS MONTALEMBERT
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20A - Location de logements
- SIRET du siège
- Date de création
- 06/06/2006
- Catégorie d’entreprise
- ETI
Siège social
Permis d'aménager de LE CLOS MONTALEMBERT
Activité d’urbanisme de LE CLOS MONTALEMBERT
LE CLOS MONTALEMBERT compte 1 autorisation recensée sur la période 07/03/2014 - 07/03/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour LE CLOS MONTALEMBERT, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
07/03/2014 - 07/03/2014
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de LE CLOS MONTALEMBERT
1 autorisation sur la période 07/03/2014, répartie dans 1 commune, principalement au Russey.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de LE CLOS MONTALEMBERT
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à LE CLOS MONTALEMBERT
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
SCI DE LA GARE
SIREN 339195323
Même département de siège
3 autorisations
2 PC
1 PA
SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE CHAUVET
SIREN 330567330
Même département de siège
2 autorisations
2 PC
SCI JUNIER J.M.
SIREN 349436675
Même département de siège
2 autorisations
2 PC
SCI MECA IMMO
SIREN 379781719
Même département de siège
2 autorisations
2 PC
SCI DU 46 ROUTE DE LYON
SIREN 379932650
Même département de siège
2 autorisations
2 PC
SCI MUENCH
SIREN 537397903
Même département de siège
2 autorisations
2 PC
Sources des informations sur LE CLOS MONTALEMBERT
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur LE CLOS MONTALEMBERT
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LE CLOS MONTALEMBERT ?
LE CLOS MONTALEMBERT est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LE CLOS MONTALEMBERT ?
Le profil de LE CLOS MONTALEMBERT recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LE CLOS MONTALEMBERT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LE CLOS MONTALEMBERT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LE CLOS MONTALEMBERT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable