2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
1
LE CLOS HUBERT est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2023 et 2024 : 2 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Couchey.
LE CLOS HUBERT est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 21160 à Couchey.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
LE CLOS HUBERT compte 3 autorisations recensées sur la période 04/12/2023 - 11/09/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LE CLOS HUBERT, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 11/09/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Couchey. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE CLOS HUBERT dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Edouard Herriot, Couchey (21160) | PC Logement | AB882, AB883 | 538 m² | 127 m² | 2024/09/11 |
| Rue Edouard Herriot, Couchey (21160) | PC Logement | AB881, AB883 | 438 m² | 127 m² | 2024/09/11 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 autorisation sur la période 04/12/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Couchey. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Edouard Herriot, Couchey (21160) | PA | AB852 | 1 855 m² | 2023/12/04 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
