LE CLOS HUBERT - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de LE CLOS HUBERT
LE CLOS HUBERT est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2023 et 2024 : 2 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Couchey.
Profil et organisation
LE CLOS HUBERT est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 21160 à COUCHEY.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- LE CLOS HUBERT
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 22/03/2021
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de LE CLOS HUBERT
Activité d’urbanisme de LE CLOS HUBERT
LE CLOS HUBERT compte 3 autorisations recensées sur la période 04/12/2023 - 11/09/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LE CLOS HUBERT, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de LE CLOS HUBERT
2 autorisations sur la période 11/09/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Couchey. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE CLOS HUBERT dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Edouard Herriot, Couchey (21160) | PC Logement | AB882, AB883 | 538 m² | 127 m² | 2024/09/11 |
| Rue Edouard Herriot, Couchey (21160) | PC Logement | AB881, AB883 | 438 m² | 127 m² | 2024/09/11 |
Permis d'aménager de LE CLOS HUBERT
1 autorisation sur la période 04/12/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Couchey. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Edouard Herriot, Couchey (21160) | PA | AB852 | 1 855 m² | 2023/12/04 |
Répartition géographique des autorisations de LE CLOS HUBERT
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à LE CLOS HUBERT
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur LE CLOS HUBERT
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.