LE CLOS DES TONNELIERS - Permis d'aménager

Active
904277191 Société en nom collectif ETI Créée le 30/09/2021

Infos clés

Présentation détaillée de LE CLOS DES TONNELIERS

LE CLOS DES TONNELIERS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2023 : 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sainte-Pazanne.

Profil et organisation

LE CLOS DES TONNELIERS est enregistré sous la forme juridique Société en nom collectif, avec un siège déclaré 44000 à NANTES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LE CLOS DES TONNELIERS
SIREN
Forme juridique
Société en nom collectif
Activité principale
NAF 68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
30/09/2021
Catégorie d’entreprise
ETI

Siège social

Permis d'aménager de LE CLOS DES TONNELIERS

Activité d’urbanisme de LE CLOS DES TONNELIERS

LE CLOS DES TONNELIERS compte 2 autorisations recensées sur la période 01/02/2022 - 21/11/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.

Retrouvez ci-dessous, pour LE CLOS DES TONNELIERS, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

01/02/2022 - 21/11/2023

Type dominant

Permis d'aménager

Territoires couverts

1 communes

Permis d'aménager de LE CLOS DES TONNELIERS

2 autorisations sur la période 01/02/2022 - 21/11/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Sainte-Pazanne.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Rue Des Tonneliers, Sainte-Pazanne (44680) PA AA18, AA6 6 670 m² 2023/11/21
Rue Des Tonneliers, Sainte-Pazanne (44680) PA AA3, AA338 7 836 m² 2022/02/01

Répartition géographique des autorisations de LE CLOS DES TONNELIERS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à LE CLOS DES TONNELIERS

Sources des informations sur LE CLOS DES TONNELIERS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LE CLOS DES TONNELIERS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LE CLOS DES TONNELIERS ?
LE CLOS DES TONNELIERS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LE CLOS DES TONNELIERS ?
Le profil de LE CLOS DES TONNELIERS recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LE CLOS DES TONNELIERS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LE CLOS DES TONNELIERS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LE CLOS DES TONNELIERS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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