LE CLOS DES CIMES - Permis de construire et DP

Active
882350382 Société civile immobilière PME Créée le 05/03/2020

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de LE CLOS DES CIMES

LE CLOS DES CIMES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Fillinges.

Profil et organisation

LE CLOS DES CIMES est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré à 74100 VETRAZ-MONTHOUX.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LE CLOS DES CIMES
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
05/03/2020
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de LE CLOS DES CIMES

Activité d’urbanisme de LE CLOS DES CIMES

LE CLOS DES CIMES compte 2 autorisations recensées sur la période 23/07/2020 - 22/11/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LE CLOS DES CIMES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

23/07/2020 - 22/11/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LE CLOS DES CIMES

2 autorisations sur la période 23/07/2020 - 22/11/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Fillinges.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE CLOS DES CIMES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Chemin De Zonzier, Fillinges (74250) PC Logement 0E2962, 0E2963 1 302 m² 515 m² 2022/11/22
Chemi De Zonzier, Fillinges (74250) PC Logement 0E2960, 0E2962 1 802 m² 588 m² 2020/07/23

Répartition géographique des autorisations de LE CLOS DES CIMES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à LE CLOS DES CIMES

Sources des informations sur LE CLOS DES CIMES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LE CLOS DES CIMES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LE CLOS DES CIMES ?
LE CLOS DES CIMES est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LE CLOS DES CIMES ?
Le profil de LE CLOS DES CIMES recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LE CLOS DES CIMES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LE CLOS DES CIMES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LE CLOS DES CIMES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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