LE CLOS DE L'ABAYETTE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Name: Autorisations d'urbanisme de LE CLOS DE L'ABAYETTE
Creator: basedespermis.fr
License: https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence/

Active

819659053 SAS, société par actions simplifiée ETI Créée le 06/04/2016

Infos clés

Secteur

Promotion immobilière

Activité - Code NAF

NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes

Siège

Hérault (34)

Total autorisations

Permis de construire et DP

Permis d'aménager

Présentation détaillée de LE CLOS DE L'ABAYETTE

LE CLOS DE L'ABAYETTE est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2017 : 6 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Anzin-Saint-Aubin.

Profil et organisation

LE CLOS DE L'ABAYETTE est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 34200 à Sète.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active

Dénomination: LE CLOS DE L'ABAYETTE
SIREN
Forme juridique: SAS, société par actions simplifiée
Activité principale: NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
Section NAF: F - Construction
Division NAF: 41 - Construction de bâtiments

SIRET du siège
Date de création: 06/04/2016
Catégorie d’entreprise: ETI

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de LE CLOS DE L'ABAYETTE

Activité d’urbanisme de LE CLOS DE L'ABAYETTE

LE CLOS DE L'ABAYETTE compte 7 autorisations recensées sur la période 02/12/2016 - 10/08/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LE CLOS DE L'ABAYETTE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

Période couverte

02/12/2016 - 10/08/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LE CLOS DE L'ABAYETTE

6 autorisations sur la période 02/12/2016 - 10/08/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Anzin-Saint-Aubin. Ce type représente 86 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE CLOS DE L'ABAYETTE dans le dataset PC de Sitadel.

Années

Autorisations en 2016

3 autorisations en 2016.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2016
Adresse	Type	Parcelle(s)	Surf. terrain	Surf. constr.	Date
29 Rue De Lòabbayette, Anzin-Saint-Aubin (62223)	PC Logement	AD110, AD111P	1 290 m²	400 m²	2016/12/02
29 Rue De Lòabbayette, Anzin-Saint-Aubin (62223)	PC Logement	AD110, AD111P	—	500 m²	2016/12/02
29 Rue De Lòabbayette, Anzin-Saint-Aubin (62223)	PC Logement	AD110, AD111P	—	2 695 m²	2016/12/02

1 à 3 sur 3 autorisations

Permis d'aménager de LE CLOS DE L'ABAYETTE

1 autorisation sur la période 08/06/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Anzin-Saint-Aubin. Ce type représente 14 % des autorisations du profil.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2017

1 autorisation affichée pour 2017.

Liste des permis d'aménager en 2017
Adresse	Type	Parcelle(s)	Surf. terrain	Date
29 Rue De L'abbayette, Anzin-Saint-Aubin (62223)	PA	AD110, AD111	12 574 m²	2017/06/08

Répartition géographique des autorisations de LE CLOS DE L'ABAYETTE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Anzin-Saint-Aubin

7 autorisations

Département représenté

Pas-de-Calais (62)

7 autorisations

Région représentée

Hauts-de-France

7 autorisations

Demandeurs comparables à LE CLOS DE L'ABAYETTE

Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.

AMETIS

SIREN 442131322

Même département de siège

146 autorisations 140 PC 5 PA 1 PD

VIATERRA

SIREN 642920029

Même département de siège

82 autorisations 37 PC 2 PA 43 PD

SOC EQUIPEMENT REGION MONTPELLIERAINE

SIREN 462800160

Même département de siège

78 autorisations 20 PC 2 PA 56 PD

ANGELOTTI PROMOTION

SIREN 492396148

Même département de siège

64 autorisations 57 PC 6 PA 1 PD

HELENIS

SIREN 491095386

Même département de siège

39 autorisations 32 PC 1 PA 6 PD

F.D.I.PROMOTION

SIREN 392452470

Même département de siège

36 autorisations 32 PC 1 PA 3 PD

Sources des informations sur LE CLOS DE L'ABAYETTE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LE CLOS DE L'ABAYETTE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LE CLOS DE L'ABAYETTE ?

LE CLOS DE L'ABAYETTE est associé à 7 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.

Combien de permis de construire et DP sont associés à LE CLOS DE L'ABAYETTE ?

Le profil de LE CLOS DE L'ABAYETTE recense 6 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.

Dans combien de communes LE CLOS DE L'ABAYETTE apparaît-il ?

Les autorisations reliées à LE CLOS DE L'ABAYETTE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.

Une autorisation associée à LE CLOS DE L'ABAYETTE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?

Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Comprendre le permis de construire

Les types d'autorisations d'urbanisme

Permis de construire ou d'aménager ?

Comprendre la déclaration préalable

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