LE CLOS DE L'ABAYETTE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
819659053 SAS, société par actions simplifiée ETI Créée le 06/04/2016

Infos clés

Siège

Hérault (34)

Total autorisations

7

Permis de construire et DP

6

Permis d'aménager

1

Présentation détaillée de LE CLOS DE L'ABAYETTE

LE CLOS DE L'ABAYETTE est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2017 : 6 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Anzin-Saint-Aubin.

Profil et organisation

LE CLOS DE L'ABAYETTE est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 34200 à SETE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LE CLOS DE L'ABAYETTE
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
06/04/2016
Catégorie d’entreprise
ETI

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de LE CLOS DE L'ABAYETTE

Activité d’urbanisme de LE CLOS DE L'ABAYETTE

LE CLOS DE L'ABAYETTE compte 7 autorisations recensées sur la période 02/12/2016 - 10/08/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LE CLOS DE L'ABAYETTE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

7

Période couverte

02/12/2016 - 10/08/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LE CLOS DE L'ABAYETTE

6 autorisations sur la période 02/12/2016 - 10/08/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Anzin-Saint-Aubin. Ce type représente 86 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE CLOS DE L'ABAYETTE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
29 Rue De L'abbayette, Anzin-Saint-Aubin (62223) PC Logement AD110, AD111 12 574 m² 2 865 m² 2017/08/10
29 Rue De L'abbayette, Anzin-Saint-Aubin (62223) PC Logement AD110, AD111 12 574 m² 321 m² 2017/06/09
29 Rue De L'abbayette, Anzin-Saint-Aubin (62223) PC Logement AD110, AD111 12 574 m² 341 m² 2017/06/09
29 Rue De Lòabbayette, Anzin-Saint-Aubin (62223) PC Logement AD110, AD111P 1 290 m² 400 m² 2016/12/02
29 Rue De Lòabbayette, Anzin-Saint-Aubin (62223) PC Logement AD110, AD111P 500 m² 2016/12/02
29 Rue De Lòabbayette, Anzin-Saint-Aubin (62223) PC Logement AD110, AD111P 2 695 m² 2016/12/02

Permis d'aménager de LE CLOS DE L'ABAYETTE

1 autorisation sur la période 08/06/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Anzin-Saint-Aubin. Ce type représente 14 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
29 Rue De L'abbayette, Anzin-Saint-Aubin (62223) PA AD110, AD111 12 574 m² 2017/06/08

Répartition géographique des autorisations de LE CLOS DE L'ABAYETTE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à LE CLOS DE L'ABAYETTE

Sources des informations sur LE CLOS DE L'ABAYETTE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LE CLOS DE L'ABAYETTE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LE CLOS DE L'ABAYETTE ?
LE CLOS DE L'ABAYETTE est associé à 7 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LE CLOS DE L'ABAYETTE ?
Le profil de LE CLOS DE L'ABAYETTE recense 6 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LE CLOS DE L'ABAYETTE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LE CLOS DE L'ABAYETTE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LE CLOS DE L'ABAYETTE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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