LE CLOS DE LA CHAPELLE - Permis de construire et DP
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
Présentation détaillée de LE CLOS DE LA CHAPELLE
LE CLOS DE LA CHAPELLE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2022 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Certines.
Profil et organisation
LE CLOS DE LA CHAPELLE est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 01000 à BOURG-EN-BRESSE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- LE CLOS DE LA CHAPELLE
- SIREN
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- Activité principale
- NAF 68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 13/01/2020
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis de construire et DP de LE CLOS DE LA CHAPELLE
Activité d’urbanisme de LE CLOS DE LA CHAPELLE
LE CLOS DE LA CHAPELLE compte 3 autorisations recensées sur la période 31/10/2020 - 07/01/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LE CLOS DE LA CHAPELLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de LE CLOS DE LA CHAPELLE
3 autorisations sur la période 31/10/2020 - 07/01/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Certines.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE CLOS DE LA CHAPELLE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 5 Route Lot. Le Clos De La C Route Des Rippes, Certines (01240) | PC Logement | ZE350 | 184 m² | 92 m² | 2022/01/07 |
| Hameau Des Rippes, Certines (01240) | PC Logement | ZE350 | — | 407 m² | 2020/10/31 |
| Hameau Des Rippes, Certines (01240) | PC Logement | ZE350 | — | 92 m² | 2020/10/31 |
Répartition géographique des autorisations de LE CLOS DE LA CHAPELLE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à LE CLOS DE LA CHAPELLE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur LE CLOS DE LA CHAPELLE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.