Autorisations en 2020
1 autorisation en 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Impas Des Bourales, Saint-Jorioz (74410) | PA | AR132, AR135 | 4 155 m² | 2020/07/28 |
LE CLOS BOURALES - Permis d'aménager
Cessée
882451917
Autre société civile
PME
Créée le 03/03/2020
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 42.99Z - Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de LE CLOS BOURALES
LE CLOS BOURALES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2020 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Jorioz.
Profil et organisation
LE CLOS BOURALES est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 74000 à Annecy.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- LE CLOS BOURALES
- SIREN
- Forme juridique
- Autre société civile
- Activité principale
- NAF 42.99Z - Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.
- SIRET du siège
- Date de création
- 03/03/2020
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis d'aménager de LE CLOS BOURALES
Activité d’urbanisme de LE CLOS BOURALES
LE CLOS BOURALES compte 1 autorisation recensée sur la période 28/07/2020 - 28/07/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour LE CLOS BOURALES, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
28/07/2020 - 28/07/2020
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de LE CLOS BOURALES
1 autorisation sur la période 28/07/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Jorioz.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de LE CLOS BOURALES
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à LE CLOS BOURALES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
ARTIS
SIREN 350383881
Même département de siège
46 autorisations
46 PC
LES CHALETS DUTRUEL
SIREN 338846728
Même département de siège
44 autorisations
39 PC
5 PA
LES MAISONS ALAIN METRAL SARL
SIREN 317526382
Même département de siège
23 autorisations
22 PC
1 PA
LOTISSALP
SIREN 408993608
Même département de siège
13 autorisations
3 PC
10 PA
CHABLAIS HABITAT
SIREN 437666217
Même département de siège
7 autorisations
6 PC
1 PA
TERRE LOTIE
SIREN 507851400
Même département de siège
7 autorisations
2 PC
5 PA
Sources des informations sur LE CLOS BOURALES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur LE CLOS BOURALES
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LE CLOS BOURALES ?
LE CLOS BOURALES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LE CLOS BOURALES ?
Le profil de LE CLOS BOURALES recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LE CLOS BOURALES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LE CLOS BOURALES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LE CLOS BOURALES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable