LE CLOS - Permis de construire et DP

Active
417560828 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/01/1998

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 01.46Z - Élevage de porcins

Siège

Ardèche (07)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de LE CLOS

LE CLOS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Gluiras.

Profil et organisation

LE CLOS est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 07190 à Gluiras.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LE CLOS
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.46Z - Élevage de porcins
SIRET du siège
Date de création
01/01/1998
Effectif (2024)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de LE CLOS

Activité d’urbanisme de LE CLOS

LE CLOS compte 1 autorisation recensée sur la période 18/06/2024 - 18/06/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LE CLOS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

18/06/2024 - 18/06/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LE CLOS

1 autorisation sur la période 18/06/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Gluiras.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE CLOS dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de LE CLOS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à LE CLOS

Sources des informations sur LE CLOS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LE CLOS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LE CLOS ?
LE CLOS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LE CLOS ?
Le profil de LE CLOS recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LE CLOS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LE CLOS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LE CLOS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides