EARL CHANAL - Permis de construire et DP

Active
417633773 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/01/1998

Infos clés

Siège

Ardèche (07)

Permis de construire et DP

4

Présentation détaillée de EARL CHANAL

EARL CHANAL est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2023 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Plats.

Profil et organisation

EARL CHANAL est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 07300 à PLATS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL CHANAL
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.45Z - Élevage d'ovins et de caprins
SIRET du siège
Date de création
01/01/1998
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de EARL CHANAL

Activité d’urbanisme de EARL CHANAL

EARL CHANAL compte 4 autorisations recensées sur la période 04/07/2014 - 25/09/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL CHANAL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

4

Période couverte

04/07/2014 - 25/09/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de EARL CHANAL

4 autorisations sur la période 04/07/2014 - 25/09/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Plats.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL CHANAL dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Avenu Helene De Tournon, Tournon-sur-Rhône (07300) PC Logement AV1466 377 m² 103 m² 2023/09/25
Les Alliots Les Faures, Plats (07300) PC Locaux 0G463, 0G492 2 566 m² 836 m² 2021/08/05
Combe Male, Plats (07300) PC Locaux 0G216, 0G205 34 779 m² 800 m² 2017/06/21
Les Aillots, Plats (07300) PC Locaux G467, G85 309 m² 2014/07/04

Répartition géographique des autorisations de EARL CHANAL

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à EARL CHANAL

Sources des informations sur EARL CHANAL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL CHANAL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL CHANAL ?
EARL CHANAL est associé à 4 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL CHANAL ?
Le profil de EARL CHANAL recense 4 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL CHANAL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL CHANAL concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL CHANAL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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