2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 01.13Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
Siège
Permis de construire et DP
2
LE CHAPEAU ROUGE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Olivet.
LE CHAPEAU ROUGE est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 45160 à Olivet.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
LE CHAPEAU ROUGE compte 2 autorisations recensées sur la période 06/12/2016 - 09/12/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LE CHAPEAU ROUGE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 06/12/2016 - 09/12/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Olivet.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE CHAPEAU ROUGE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1298 Rue De La Fontaine, Olivet (45160) | PC Locaux | AI190 | 5 557 m² | 263 m² | 2016/12/09 |
| 1298 Rue De La Fontaine, Olivet (45160) | PC Locaux | AI190 | 5 557 m² | 263 m² | 2016/12/06 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
