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LE CHAMP DE L'ORMEAU - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
903099059 Autre société civile Créée le 25/08/2021

Infos clés

Secteur

Location de terrains et autres biens immobiliers

Activité - Code NAF

NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Siège

Hauts-de-Seine (92)

Total autorisations

6

Permis de construire et DP

5

Permis d'aménager

1

Présentation détaillée de LE CHAMP DE L'ORMEAU

LE CHAMP DE L'ORMEAU est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2022 : 5 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Commequiers.

Profil et organisation

LE CHAMP DE L'ORMEAU est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 92240 à Malakoff.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LE CHAMP DE L'ORMEAU
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Sigle
LCDO
Date de création
25/08/2021

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de LE CHAMP DE L'ORMEAU

Activité d’urbanisme de LE CHAMP DE L'ORMEAU

LE CHAMP DE L'ORMEAU compte 6 autorisations recensées sur la période 20/09/2021 - 22/06/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LE CHAMP DE L'ORMEAU, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

6

Période couverte

20/09/2021 - 22/06/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LE CHAMP DE L'ORMEAU

5 autorisations sur la période 22/06/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Commequiers. Ce type représente 83 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE CHAMP DE L'ORMEAU dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

5 autorisations

Années

Autorisations en 2022

5 autorisations en 2022.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2022
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
112 Impasse Des Eglantines, Commequiers (85220) PC Logement AD92 810 m² 95 m² 2022/06/22
74 Impasse Des Eglantines, Commequiers (85220) PC Logement AD92 397 m² 87 m² 2022/06/22
62 Impasse Des Eglantines, Commequiers (85220) PC Logement AD92 316 m² 82 m² 2022/06/22
56 Impasse Des Eglantines, Commequiers (85220) PC Logement AD92 334 m² 82 m² 2022/06/22
40 Impasse Des Eglantines, Commequiers (85220) PC Logement AD92 371 m² 82 m² 2022/06/22

1 à 5 sur 5 autorisations

Permis d'aménager de LE CHAMP DE L'ORMEAU

1 autorisation sur la période 20/09/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Commequiers. Ce type représente 17 % des autorisations du profil.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2021

1 autorisation affichée pour 2021.

Liste des permis d'aménager en 2021
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain 		Date
Chemin De L'ormeau, Commequiers (85220) PA AD92, AD93 5 310 m² 2021/09/20

Répartition géographique des autorisations de LE CHAMP DE L'ORMEAU

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Commequiers

6 autorisations

Département représenté

Vendée (85)

6 autorisations

Demandeurs comparables à LE CHAMP DE L'ORMEAU

Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.

BK INVEST FRANCE
SIREN 393304373
Même département de siège
123 autorisations 114 PC 1 PA 8 PD
ICADE
SIREN 582074944
Même département de siège
73 autorisations 52 PC 21 PD
ARGAN
SIREN 393430608
Même département de siège
70 autorisations 69 PC 1 PD
BABILOU IMMO SARL
SIREN 448908558
Même département de siège
55 autorisations 51 PC 4 PD
SARL CHARTHI PROMOTION
SIREN 493298814
Même département de siège
30 autorisations 29 PC 1 PA
NOVO BL
SIREN 528507841
Même département de siège
30 autorisations 30 PC

Sources des informations sur LE CHAMP DE L'ORMEAU

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LE CHAMP DE L'ORMEAU

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LE CHAMP DE L'ORMEAU ?
LE CHAMP DE L'ORMEAU est associé à 6 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LE CHAMP DE L'ORMEAU ?
Le profil de LE CHAMP DE L'ORMEAU recense 5 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LE CHAMP DE L'ORMEAU apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LE CHAMP DE L'ORMEAU concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LE CHAMP DE L'ORMEAU signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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