LE CHAMP DE L'ORMEAU - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
903099059 Autre société civile Créée le 25/08/2021

Infos clés

Total autorisations

6

Permis de construire et DP

5

Permis d'aménager

1

Présentation détaillée de LE CHAMP DE L'ORMEAU

LE CHAMP DE L'ORMEAU est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2022 : 5 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Commequiers.

Profil et organisation

LE CHAMP DE L'ORMEAU est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 92240 à MALAKOFF.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LE CHAMP DE L'ORMEAU
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Sigle
LCDO
Date de création
25/08/2021

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de LE CHAMP DE L'ORMEAU

Activité d’urbanisme de LE CHAMP DE L'ORMEAU

LE CHAMP DE L'ORMEAU compte 6 autorisations recensées sur la période 20/09/2021 - 22/06/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LE CHAMP DE L'ORMEAU, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

6

Période couverte

20/09/2021 - 22/06/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LE CHAMP DE L'ORMEAU

5 autorisations sur la période 22/06/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Commequiers. Ce type représente 83 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE CHAMP DE L'ORMEAU dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
112 Impasse Des Eglantines, Commequiers (85220) PC Logement AD92 810 m² 95 m² 2022/06/22
74 Impasse Des Eglantines, Commequiers (85220) PC Logement AD92 397 m² 87 m² 2022/06/22
62 Impasse Des Eglantines, Commequiers (85220) PC Logement AD92 316 m² 82 m² 2022/06/22
56 Impasse Des Eglantines, Commequiers (85220) PC Logement AD92 334 m² 82 m² 2022/06/22
40 Impasse Des Eglantines, Commequiers (85220) PC Logement AD92 371 m² 82 m² 2022/06/22

Permis d'aménager de LE CHAMP DE L'ORMEAU

1 autorisation sur la période 20/09/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Commequiers. Ce type représente 17 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Chemin De L'ormeau, Commequiers (85220) PA AD92, AD93 5 310 m² 2021/09/20

Répartition géographique des autorisations de LE CHAMP DE L'ORMEAU

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à LE CHAMP DE L'ORMEAU

Sources des informations sur LE CHAMP DE L'ORMEAU

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LE CHAMP DE L'ORMEAU

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LE CHAMP DE L'ORMEAU ?
LE CHAMP DE L'ORMEAU est associé à 6 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LE CHAMP DE L'ORMEAU ?
Le profil de LE CHAMP DE L'ORMEAU recense 5 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LE CHAMP DE L'ORMEAU apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LE CHAMP DE L'ORMEAU concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LE CHAMP DE L'ORMEAU signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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